Au printemps 1789, les Français choisissent leurs députés aux États Généraux. Chaque paroisse rurale a droit à 2 délégués par 200 feux : la population montmorencéenne atteignant 362 feux ce sont donc 4 délégués que notre ville enverra au chef-lieu de bailliage pour y désigner conjointement avec les autres élus du Bailliage de Paris hors-les-murs, les 8 députés du Tiers aux États.
Peuvent participer à l'Assemblée Primaire qui se tient en avril, les hommes de 25 ans et plus, inscrits (quelque soit le montant) au rôle des Impositions. Ces conditions peu restrictives ont permis à tous les hommes de plus de 25 ans sauf exceptions rarissimes, de voter. Ont été choisis :
Tant pour rédiger les Cahiers que pour élire leurs délégués, les villageois ont obéi aux ordres de l'Intendant qui a fixé les dates et lieux des réunions. La politique se fait sous le contrôle des autorités et les choix n'ont rien de révolutionnaire.
À l'automne survient le premier conflit. Conséquence du 14 juillet, le mouvement communal, né à Paris (qui s'est donné une Commune et une garde nationale dirigées par Bailly et La Fayette) gagne la France. Les administrations municipales d'Ancien Régime doivent souvent céder la place. Mais, à Montmorency, l'Assemblée du Village, installée en 1787, ne l'entend pas ainsi et, Leturc ayant constitué un corps municipal, il existe 2 municipalités rivales: Le conflit ne trouvera sa solution qu'en 1790.
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Le droit de vote n'est pas donné à tous : il requiert, selon les membres de l'Assemblée Consti tuante, un certain nombre de conditions :
Il s'agit d'un suffrage restreint et à 2 degrés : les citoyens actifs des assemblées primaires désignent en effet des électeurs (il leur faut payer un cens correspondant à 10 journées de travail) qui, eux, élisent les députés.
Quelle est la situation à Montmorency ?
Il y a, en juin 1790, 303 citoyens actifs (1) pour 447 hommes en âge de voter (2). Mais il faut soustraire de ce nombre approximatif car correspondant aux données du recensement de 1791, les domestiques, les célibataires majeurs vivant chez leurs parents. Quoiqu'il en soit, peu nombreux sont les citoyens passifs, par contre parmi les citoyens actifs, un nombre non négligeable ne savaient ni lire ni écrire, ce qui a posé quelques problèmes.
Plainte est déposée contre le sieur Desmarais «parce qu'il se refusait à écrire les noms que les citoyens actifs qui ne savent pas écrire voulaient faire insérer dans leur scrutin et qu'il ne leur laissait le choix que sur 4 individus»(1).
On remplace le scrutateur et les bulletins déjà déposés sont brûlés. Il faut alors procéder à un nouvel appel nominal et rouvrir le scrutin mais, on s'aperçoit alors qu'«il faut rappeler à son de caisse dans toutes les rues et places de cette ville» les villageois déjà partis.
La réforme administrative de Janvier 1790 découpe le territoire national en départements (83), districts, cantons et communes. À chaque échelon les administrateurs seront élus.
La Première Municipalité est élue en janvier 1790. Doivent être désignés à la majorité :
Le Conseil Général de la Commune composé de S officiers et 12 notables. Ce seront des personnalités locales connues : 4 des conseillers ont été membres de l'assemblée des Habitants de 1782 ; leur âge est élevé, la moyenne s'établit à 48,5 ; les propriétaires (11) sont plus nombreux que les locataires, (mais certains hommes de loi, non montmorencéens d'origine, sont locataires et à l'inverse certains pauvres villageois sont propriétaires de leur masure) 2 cas à noter P. Daunou loge à l'Oratoire et J. Denis vit chez sa mère. Quant à la composition sociologique, elle se présente ainsi :
De nouvelles élections ont lieu en Juin. Il s'agit, cette fois, de désigner les 3 électeurs qui, à Versailles, chef-lieu du département de Seine et Oise, choisiront les 36 membres de l'Assemblée Départementale ainsi que les administrateurs du District de Gonesse dont dépend le canton de Montmorency.
Sont élus :
Soit 2 notables qui ont été représentants de la communauté villageoise en 1782 et un jeune ambitieux, un homme de loi, qui commence alors sa carrière politique.
Cette participation, enfin obtenue, aux décisions est-elle appréciée ? Oui, sans doute ; maïs, des problèmes apparaissent.
D'abord celui des locaux ; il n'y a pas de mairie et en cette année 1790 les locaux disponibles ne sont pas nombreux ; les assemblées primaires se tiennent dans l'église Notre-Dame ; quant au conseil municipal, il siège dans une des pièces de l'Hôtel-Dieu et parfois quand l'assistance est restreinte chez le maire (3).
Autre problème : les erreurs de procédure dûes au manque d'habitude et les lenteurs des opérations de dépouillement si bien que les électeurs les plus pressés s'en vont. Il faut d'abord élire ceux qui composeront le bureau, leur faire prêter serment, procéder à l'appel nominal des électeurs ; peu à peu leur nombre diminue : ainsi le 13 juin : il y a 190 votants pour élire le maire, ils ne sont plus que 134 pour l'élection du procureur.
Enfin, il faut compter avec la lassitude, les élections sont fréquentes : en août, les délégués des 21 communes du canton se réunissent et votent pour décider où sera implanté le tribunal du district ; à cela s'ajoutent les élections complémentaires nécessaires pour remplacer les hommes qui changent souvent de fonctions : ainsi Leturc sera maire puis administrateur du district, puis juge de paix et à chaque démission, il faut lui donner un remplaçant.
Le renouvellement du Conseil municipal en novembre provoque peu de changement. Le maire, 2 officiers et 6 notables étaient sortants. 5 furent réélus. L'âge moyen tombe à 45, il y a donc un léger rajeunissement des élus, mais pour le reste toujours 11 propriétaires, S locataires et 2 personnes logées chez des parents. Un fait intéressant toutefois : la participation du clergé : après P. Daunou en janvier, c'est P. Langlet, un ex-mathurin, aumônier de la garde nationale et assesseur du juge de paix qui devient notable. Unanimité réelle ou de façade ? Aucun incident ne vient, en cette fin d'année troubler la vie du village, désormais administré par une bourgeoisie prudente et modérée.
En 1791, les mentalités évoluent sous l'influence des évènements : (rappelons la fuite du roi en juin, les élections des députés à la Législative qui, en septembre, remplace la Constituante) et au plan local l'installation de la justice de paix cantonale, et dans les locaux de lauditoire celle du «Tribunal de district séant à Montmorency» car Gonesse ne disposait pas de locaux adéquats. De nombreux juristes viennent ainsi renforcer la bourgeoisie locale : mais, si certains de ces robins n'ont aucun rôle politique, d'autres tel Dominique Robert vont participer activement à la vie municipale.
Le Conseil général de la Commune élu en novembre 1791 reflète ces changements : 4 des 6 notables sortants sont remplacés, de même que les 3 officiers ; les 2 prêtres. ont démissionné (les ordres religieux ayant été supprimés en 1790, les clercs devant prêter serment de fidélité à la Nation et Rome ayant condamné la Constitution civile du Clergé en avril 1791 ; le clergé doit choisir entre l'application des lois et l'obéissance au Pape).
Il y a donc 9 nouveaux élus : parmi eux 2 anciens maires, Laporte et Leturc, revenus comme notables : l'âge moyen ne change pas (45 ans) mais les artisans sont de simples compagnons et non plus des maîtres : 4 juristes sont présents ; des locaux ont été mis à la disposition du conseil ; il s'agit du couvent des Mathurins devenu «bien national».
Ainsi, en 1792 : une vie locale s'est organisée. Aux acteurs de la première heure : pris parmi les cadres villageois traditionnels vignerons aisés, maîtres artisans, rentiers, sont venus s'adjoindre des bourgeois libéraux attachés aux Droits de l'Homme, souvent membres de la Société locale des Amis de la Constitution (le président en est, en septembre 1791, Rozier, un avocat). Des rivalités de personnes apparaissent bien vite renforcées par les conflits idéologiques. Tout ceci sous les yeux des citoyens passifs, encore simples spectateurs.
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Après la chute du roi (août), les massacres de septembre, Valmy (21 septembre) et les élections à la Convention, la conjoncture s'est modifiée. Les Sans-Culotte démocrates et patriotes font irruption sur la scène politique : il n'y a plus de citoyens passifs : tout homme de 25 ans est désormais électeur, mais tout ‘fonctionnaire doit prêter serment de fidélité à la République et certaines catégories de Français n'ont plus droit de voter (4).
Les élections municipales du 16 décembre 1792 sont significatives des bouleversements survenus. Peu de votants : ils. sont 106 pour élire le maire ; 40 pour les officiers tandis que les 12 notables sont désignés par 29 électeurs. Il en résulte un Conseil totalement nouveau, rajeuni et faisant place aux sans-culottes.
Personnel nouveau : le conseil est composé de 15 (sur 17) nouveaux venus, le maire Jean Étienne Carré a, lui aussi changé.
Conseil rajeuni : J.E. Carré a 27 ans, la moyenne d'âge est tombée à 41,4 ans.
Changement social : 9 propriétaires seulement : 2 conseillers «ne savent pas signer» c'est qu'il s'agit surtout de vignerons non propriétaires et de petits marchands (vitriers, fripiers) peu. fortunés.
Ce conseil, élu, va rester en place jusqu'en mars 1795, les modifications apportées en avril 1794 par Crassous, le Représentant en mission, ne visant qu'à remplacer les conseillers partis aux armées ou appelés à d'autres fonctions n'altèrent en rien les caractéristiques de ce conseil, au contraire : les 6 nouveaux accentuent sa jeunesse (âge moyen 40,6) et son niveau social (7 propriétaires et 11 locataires ou célibataires majeurs vivant chez leurs parents).
Un conseil au pouvoir de plus en plus réduit. C'est que la guerre (la patrie a été proclamée en danger) provoque une modification des institutions : au plan national, le pouvoir passe de la Convention aux Comités de Salut Public et de Sûreté Générale et au plan local la municipalité est contrôlée par le représentant du Comité de Salut Public : l'Agent National du District «Tous les corps constitués et les fonctionnaires publics sont mis sous l'inspection immédiate du Comité de Salut Public» (5). Le district dirigé par un agent nommé et non plus élu est désormais le lieu où se prennent toutes les décisions d'intérêt local.
La Société Populaire (Club des Jacobins local) exerce une surveillance de tous les instants. Les sans-culottes qui la composent et qui représentent les Montagnards ont à cœur d'appliquer les décrets révolutionnaires et de se montrer dignes de la confiance qui leur est faite : «Vous serez nos plus puissants auxiliaires» (6).
Enfin et surtout le Comité Révolutionnaire dit Comité de Surveillance intervient dans tous les domaines. Il s'agit d'un organisme officiel prévu par la loi du 21 mars 1793 et dont la création à Montmorency a été imposée en octobre par le district.
Annoncée au prône du dimanche 6 octobre, la réunion des citoyens se tient le jour même. Il s'agit de désigner au scrutin de liste 20 personnes (12 titulaires et 8 suppléants) mais le nombre des votants est tel (tout absent devant être considéré comme suspect) que 3 jours seront nécessaires pour dépouiller les 215 bulletins et dresser la liste des 136 noms sortis des urnes (ou de ce qui en faisait fonction). Ce n'est que le 8 au soir que les résultats sont connus : arrive en tête avec 105 voix Sébastien Bridault ; alors que Leturc n'a que 14 voix et Mainbray le procureur de la commune 10 ! Résultats jugés inacceptables par les Sans-Culotte qui décident de créer une Commission de 12 membres chargée de recueillir documents et témoignages sur les. candidats et de procéder ensuite à un «scrutin épuratoire». Rendez-vous est pris pour le lendemain. Le mercredi 9 octobre 1793, tous les citoyens étant présents : «Le citoyen président...annonce que les 12 commissaires nommés allaient présenter les résultats de leurs délibérations. Le citoyen Gouffe, l'aîné nommé leur rapporteur, a commencé par établir les qualités nécessaires aux citoyens qui doivent remplir les fonctions de membres du Comité de Surveillance, qui indépendamment du patriotisme le plus épuré et le plus constant de tous les temps, doivent avoir un caractère stoique et inébranlable, la plus grande activité et la connaissance des actes des lois et des principes du salut public... il a invité les citoyens à se rallier au grand intérêt du salut de la Patrie, à oublier les haines personnelles et à ne diriger leurs opinions que par les mouvements que fait naître dans les hommes libres le sentiment de l'indépendance et de l'impartialité d'un vrai républicain. Il a fait sentir combien il est important... de ne pas confier la surveillance... à ceux qui en raison de leur état, de leur profession, de leur fortune et de l'opinion générale, doivent être plus particulièrement soumis à la surveillance... ce sont les plus chauds amis de la révolution qu'il faut appeller pour la soutenir, c'est dans la classe où l'on trouve communément les soldats de la Patrie, les défenseurs de la Liberté, qu'il faut chercher des mandataires incorruptibles, enfin, il faut méler parmi eux moins d'hommes éclairés par une éducation soignée, que les citoyens accoutumés à deviner les aristocrates dès qu'ils les approchent, par le seul instinct de la Nature qui indique à l'homme son ennemi... Parmi les citoyens dénommés au scrutin, il s'y trouve beaucoup plus de propriétaires, de marchands, et d'artisans aisés que de vrais sans culotte... Il a annoncé que le comité d'examen avait formé à l'unanimité uns liste de 20 candidats pris parmi les citoyens qui ont reçu des voix et qu'il a reconnus les plus propres à remplir collectivement le but de la loi. Il a annoncé que le comité avait choisi peu de citoyens éduqués par les hommes, mais beaucoup de républicains formés par la nature et élevés dans une honnête médiocrité»!
Lecture est alors donnée de la liste et «le rapporteur observe que peut être la calomnie toujours prête à noircir les actions des républicains va donner lieu à quelques discussions épigrammatiques sur le compte des candidats, sur le droit que le comité s'arroge de proposer des exclusions et sur ce que plusieurs membres du comité sont inscrits sur cette liste...»
Le scrutin de la veille ayant été déclaré nul, il est décidé de voter à voix haute sur la liste, ce qui semble avoir provoqué quelques remous.
«S'étant élevé un grand bruit au fond de la salle remplie par la grande affluence des citoyens présents, l'Assemblée, sur la proposition d'un membre, a autorisé son président à nommer des censeurs en nombre suffisant pour maintenir l'ordre et la tranquillité dans l'assemblée et à faire arrêter et conduire au bureau ceux qui apporteraient quelques troubles dans son sein pour être sur le champ conduits à la maison d'arrêt...»,
«L'assemblée ayant adopté ces citoyens par le mode d'assis et levé, à l'unanimité et avec des applaudissements prolongés, le citoyen président les a proclamés membres du Comité de Surveillance de la Commune de Montmorency» (7).
Le conseil, ainsi constitué, va d'abord tenir ses séances dans la bibliothèque des Mathurins puis, en décembre, il s'installe dans les bâtiments des Oratoriens où se trouvent des locaux suffisamment vastes pour permettre le regroupement de l'administration «le conseil général de la commune, considérant l'utilité que le Comité de Surveillance, les commissaires à la confection des impositions, le bureau, le corps municipal, et le conseil général de la commune tiennent leurs séances près les unes des autres arrête que : ... des chambres de la maison des ci-devant Oratoriens seront disposées à cet effet...» (8).
Remanié en décembre car une loi interdit le cumul des fonctions, puis en avril 1794 par le représentant en mission, le comité recrute de plus en plus dans les milieux populaires, alors qu'il comprenait : 4 juristes (sur 12) au départ ce sont 6 artisans, 3 cultivateurs, 1 épicier et 2 bureaucrates qui le composent alors.
Organe officiel, responsable, parallèlement au conseil municipal, de la sûreté (9) le Comité est omnipotent et omniprésent car les 12 membres du Comité de Surveillance s'appuient sur la Société des Jacobins qui a ses informateurs et sés dénonciateurs (il existe tout à fait officiellement un registre des dénonciations et certaines sont retranscrites dans le registre du conseil municipal) (10). Pendant un an les Sans-Culotte montmorencéens : Comité de Surveillance et Société Populaire, déterminent les décisions communales et, ce, dans tous les domaines.
Il intervient dans la vie quotidienne :
Le Comité de Surveillance ne s'occupe pas seulement d'objets aussi futiles, il peut faire arrêter et envoyer devant le tribunal révolutionnaire tout suspect (il le fit et plusieurs habitants ont été exécutés) (15). Ce pouvoir redoutable n'est, en principe, pas arbitraire : le Comité de Surveillance fonctionne dans le cadre des lois qui ont délimité ses pouvoirs et sous le contrôle
Enfin, pour se prémunir contre l'éventuelle «dictature» de l'un de ses membres, les mandats du président et de son secrétaire sont limités à 15 jours et non renouvelables immédiatement.
Redoutables et efficaces les Comité de Surveillance ? Sûrement si l'on en juge par les témoignages de Robert Lindet : «On ne doit jamais oublier les services qu'ils ont rendus à la République : ils ont porté les derniers coups à l'aristocratie ; ils ont comprimé les ennemis de l'intérieur, ils ont affermi la tranquillité publique» (16). Mais nés de la dictature montagnarde, ils disparaissent avec elle ; le 9 Thermidor entraîne leur suppression. C' est ainsi qu'à Émile, le 30 septembre 1794 «2 membres du ci-devant Comité de Surveillance» donnent au conseil municipal l'inventaire des titres et papiers qu'ils ont dû déposer au district ; ils déposent également les registres de dénonciation.
La municipalité retrouve-t-elle alors sa liberté ? Non, car la Convention, maintient son contrôle.
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C'est en mars 1795 qu'apparaît un nouveau conseil municipal. Ses membres en sont nommés par Ch. Delacroix, le représentant en mission. Si la Convention prive ainsi les citoyens du droit de choisir librement leurs responsables locaux, c'est qu'elle craint un retour trop rapide du balancier et qu'elle pense qu'en nommant elle-même les membres des municipalités, elle évitera le retour de l'ancien régime.
Qui donc Delacroix at-il retenu ? Il a d'abord maintenu un certain nombre des anciens conseillers Sans-culotte (sans doute les moins actifs) mais il a aussi nommé des personnalités modérées telles Sébastien Bridault et d'autres disparues de la scène politique en 1792. Cet amalgame doit permettre de sauver la République tout en rassurant.
C'est cette politique d'apaisement que le Directoire (1795-1800) appliquera avec quelques difficultés certes, mais pour cela il supprimera le suffrage universel, rétablira le cens et donc ne laissera voter que les citoyens actifs.
Durant ces 6 années, les Montmorencéens ont découvert la politique. La période fut agitée, les acteurs nombreux et des clivages trés nets sont apparus, qui déterminent 3 groupes :
Deux hommes me paraissent résumer l'histoire locale en cette période révolutionnaire :
Jacqueline Rabasse
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(1) P.V.13 juin 1790 Archives municipales.
(2) Cf l'article de D. Marsoulaud sur le recensement.
(3) P.V. 25 mai 1790
(4) Loi des suspects : 17 septembre 1 793.
(5) Décret du 14 frimairé an II 4, décembre 1 793
(6) Circulaire du Comité de Salut Public février 1794.
(7) P.V. 9 octobre 1793 Archives municipales.
(8) P.V.18 novembre 1793 Archives municipales.
(9) Loi du 14 frimaire an II.
(10) Cf l'article sur les femmes.
(11) à propos des écoles cf. la revue n°4:
(12) cf. infra l'article sur le salpétre.
(13) P.V. 21 nivôse an II.
(14) P.V. 7 pluviose an II. 4
(15) l'article consacré à la justice révolutionnaire paraîtra dans la revue n° 9.
(16) Lindet était membre du Comité de Salut Public.
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Dernière mise à jour le 16/12/2022 à 22:26./.
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Société d'Histoire de Montmorency et de sa région.