La fiscalité et la Révolution

Le mot impôt est d’origine féodale. Il représentait à l’origine un tribut perçu plus ou moins arbitrairement sur un peuple vaincu. À l’époque mérovingienne et carolingienne le principal revenu des rois était constitué par les produits du domaine royal et les impôts n'étaient guère que des subsides extraordinaires levés à l’occasion d’une guerre ou d’une entreprise quelconque du souverain, à qui le pouvoir absolu conférait d’ailleurs une propriété éminente sur les biens et la vie de tous ses sujets. Peu à peu les besoins de la couronne s’accroissant, ces subsides devinrent plus fréquents et la permanence de l’impôt s’établit en France sous Charles VII à la suite de la guerre de Cent Ans. À côté des impôts et des subsides est la Taille.

Cette Taille fonctionnait comme un impôt de répartition. Le Roi fixait chaque année le montant qui était réparti d’abord en province, puis en paroisse où la cote de chaque contribuable était faite par un asséieur (Fonctionnaire public chargé de la répartition de l’impôt).

Cette Taille était ordinairement personnelle, c’est-à-dire basée sur le revenu total présumé de chacun.

La Taille donnera lieu à de graves critiques parce que très arbitraire et très inégalement répartie entre les Provinces et les habitants. Les nobles, le clergé, certains fonctionnaires en étaient exempts.

D’autres impôts, plutôt indirects, étaient perçus sur la consommation : taxe sur boissons, le sel (gabelle), les octrois, les péages, les redevances ecclésiastiques (dîime) seigneuriales ou locales.

Pendant tout l’Ancien Régime les impôts et tailles représentèrent l’exploitation des basses classes de la société au profit d’une minorité privilégiée ; l’absolu arbitraire présidait à leur répartition.

C’est pourquoi, l’Assemblée Nationale Constituante en 1789, évita d'employer le mot «impôt» et le remplaça par celui de «contribution».

Sous le nouveau régime l’impopularité du fisc s’évanouit peu à peu, pour faire place à la notion de contribution de tous les concitoyens à des dépenses engagées, dans un intérêt commun. Peu à peu les redevances anciennes élargissent de plus en plus leur assiette, facilitant leur perception ; augmentant surtout leur rendement.

G. DRIN

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